Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site B.ond (ci-après « le Site ») est édité par :

• Raison sociale : B.OND
• Forme juridique : SASU (Société par actions simplifiée unipersonnelle)
• Capital social : 1 000,00 €
• Adresse du siège : 29 rue Julien Geoffroy, 35000 Rennes, France
• SIREN : 100 546 498
• SIRET (siège) : 100 546 498 00013
• RCS : 100 546 498 R.C.S. Rennes (immatriculée le 30/01/2026)
• Code APE/NAF : 63.12Z — Portails Internet
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR61100546498
• Directeur de la publication : Thomas Simon
• Contact : v.vansiri@gmail.com

2. Hébergement

Le Site est hébergé par Railway Corp., 548 Market St PMB 80604, San Francisco, California 94104-5401, États-Unis — railway.app.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, marques) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans notre politique de confidentialité.

5. Cookies

Le Site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, authentification). Aucun cookie de mesure d'audience tiers n'est déposé sans consentement préalable.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Cependant, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.

7. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.